Actualités Pour vous +servir Aides aux collégiens
Mon Département Mon quotidien Mon cadre de vie Mes activités M'informer
Le présidentLe président
Ma vie au collègeMa vie au collège
Bacs de SeineBacs de Seine
Agenda des sorties en Seine-MaritimeAgenda des sorties en Seine-Maritime
Les applicationsLes applications
Présentation Bâtiments publics, aménagement, urbanisme Urbanisme et aménagement Habitat - Logement Sécurité et sobriété énergétique Voiries, mobilités douces Juridique - Marchés Financements Aides départementales Aides régionales et nationales Aides européennes Environnement et gestion durable des espaces publics Hygiène alimentaire, analyse de la qualité des eaux et de l'air Numérique Fiches explicatives Liens professionnels Demat76 et Mpe76 Archives, culture, patrimoine Archives Culture et patrimoine Sports Solidarités Organisation territoriale Réglement et formulaires Parc départemental de prêt de matériel
Centre de ressources > Juridique - Marchés

Juridique - Marchés

signature

Commande publique : fiches technique de la DAJ

Liens

Publication d'avis des marchés publics au BOAMP

Liens

Modèles de procédures d'ouverture, d'analyse des offres, de notification, d'exécution…

Liens

  • A venir

Téléchargements

  • A venir

Développement durable dans les marchés publics : les achats publics eco-responsables

Liens

Code de la commande publique

Liens

Lexique des marchés publics

Liens

Guides et documents pratiques de la Mission Interministérielle pour la Qualité des Constructions (MIQCP)

Liens